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SCI DRM (L’ABBAYE DE MESLAY)
LE MESLAY

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Directeur de publication : Jérôme Rousseau

Création et conception du site Internet : SCI DRM

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Les informations diffusées sur les sites www.abbayedemeslay.fr et www.abbayedemeslay.com sont la propriété de la SCI DRM (L’ABBAYE DE MESLAY).
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Liens

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site, pouvant de fait constituer une atteinte au droit d’auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, elle doit faire l’objet d’une autorisation de la SCI DRM (L’ABBAYE DE MESLAY) qui peut être sollicitée directement auprès de l’administrateur du site.
L’autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts de la SCI DRM(L’ABBAYE DE MESLAY) , et, s’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine SCI DRM (L’ABBAYE DE MESLAY) sur le document, notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d’insertion par liens. De même, la SCI DRM (L’ABBAYE DE MESLAY) a sollicité par écrit l’autorisation de créer des liens vers son site de la part de tous les serveurs indiqués : les informations restent la propriété pleine et entière de ces serveurs et ne sauraient engager la responsabilité de la société de quelconque manière.

 

Droit applicable

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit interne français. La langue des Mentions Légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Crédits

L’ensemble des contenus (photos, textes) consultables sur ce site demeure la propriété exclusive de la SCI DRM (L’ABBAYE DE MESLAY) et/ou de ses partenaires et relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute extraction et/ou reproduction d’une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l’autorisation préalable de la SCI DRM (L’ABBAYE DE MESLAY) et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le code de la Propriété Intellectuelle précise qu’il faut citer la source ou demander l’autorisation de l’auteur des images.

Il ne joue que dans le cadre du respect du droit d’auteur. En tant que création de l’esprit, les images (même les copies d’écran) sont donc protégées par le droit d’auteur (art. L112-2-9 du Code de Propriété Intellectuelle). Le fait de reproduire ou de représenter, sans autorisation, des images, textes ou documents est punissable sur le plan civil par une condamnation à des dommages et intérêts.

Ces dommages et intérêts sont calculés au cas par cas. Cela dépend du manque à gagner de la victime, du préjudice subi dû à la dénaturation de la façon dont est présenté le site et des répercussions qu’a pu en avoir l’auteur du site, de la façon dont l’image a été mise en avant et de celle qu’elle a pu rapporter éventuellement en termes financiers au concepteur.

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